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POUSSIÈRES ROUGES DANS LIMOILOU: VICTOIRE POUR LE COMITÉ DE VIGILANCE

Le comité de vigilance des activités du Port de Québec vient de remporter une victoire en cour d’appel.


Le tribunal ordonne à la Compagnie d’arrimage de Québec et au Port de Québec de remettre à Véronique Lalande et Louis Duchesne un rapport commandé à une firme d’ingénieur.


Le tribunal de première instance s’était rendu aux arguments du port et de la Compagnie d’arrimage, qui ne voulaient pas que le document soit transmis au comité de vigilance.


Dans un jugement rendu public lundi la cour d’appel a renversé cette décision.


Le document réclamé comporte des données en lien avec les retombées de poussières rouges dans le quartier Limoilou.



Photo: comité de vigilance Port de Québec